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Page n°160 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 15 février 2022
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 1689 de Mme Souad Zitouni
    Rubrique : transports routiers
    Titre : Étude complémentaire concernant la liaison est-ouest dans le Vaucluse
    Réponse publiée le 23 février 2022
  • 15 février 2022
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 1688 de Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
    Rubrique : transports routiers
    Titre : RN 88 - bretelle de Lescure
    Réponse publiée le 23 février 2022
  • 15 février 2022
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 1687 de Mme Laurence Vanceunebrock
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : Transport ferroviaire et concurrence
    Réponse publiée le 23 février 2022
  • 15 février 2022
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 1686 de M. Pierre Dharréville
    Rubrique : dépendance
    Titre : Nouvelles constructions publiques
    Réponse publiée le 23 février 2022
  • 15 février 2022
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 1685 de M. Jean-Paul Lecoq
    Rubrique : professions et activités sociales
    Titre : Les oubliés du Ségur - Médico-social
    Réponse publiée le 23 février 2022
  • 15 février 2022
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 1684 de Mme Karine Lebon
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Loi Elan et Mafate (La Réunion) : une nécessaire adaptation
    Réponse publiée le 23 février 2022
  • 15 février 2022
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 1683 de M. Éric Coquerel
    Rubrique : établissements de santé
    Titre : Pour un État vraiment « plus fort en Seine-Saint-Denis »
    Réponse publiée le 23 février 2022
  • 15 février 2022
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 1682 de Mme Mathilde Panot
    Rubrique : logement
    Titre : Réduction des places d'hébergement d'urgence dans le Val-de-Marne
    Réponse publiée le 23 février 2022
  • 15 février 2022
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 1681 de Mme Nadia Essayan
    Rubrique : associations et fondations
    Titre : Assujettissement des associations à la taxe d'habitation
    Réponse publiée le 23 février 2022
  • 15 février 2022
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 1680 de M. Brahim Hammouche
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Difficultés au sein des établissements pour personnes handicapées
    Réponse publiée le 23 février 2022
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