Recherche de questions (15 e législature) - Assemblée nationale

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14 janvier 2020

Question écrite n° 25731 de M. Bruno Questel

Rubrique : agriculture

Titre : Situation des éleveurs laitiers

Réponse publiée le 25 février 2020
14 janvier 2020

Question écrite n° 25730 de M. Jean-Pierre Cubertafon

Rubrique : agriculture

Titre : Éligibilité des surfaces pastorales aux aides PAC

Réponse publiée le 4 février 2020
14 janvier 2020

Question écrite n° 25729 de M. Fabrice Brun

Rubrique : agriculture

Titre : Avenir des surfaces pastorales dans la PAC post 2020

Réponse publiée le 4 février 2020
14 janvier 2020

Question écrite n° 25728 de M. Laurent Furst

Rubrique : administration

Titre : Rétablissement du plein exercice du rectorat de Strasbourg

Question close sans réponse le 7 juillet 2020

14 janvier 2020

Question écrite n° 25727 de M. Stéphane Baudu

Rubrique : administration

Titre : Évolution des missions des douanes

Réponse publiée le 10 mars 2020
14 janvier 2020

Question écrite n° 25726 de Mme Jacqueline Maquet

Rubrique : administration

Titre : Défaillance informatique de Pajemploi

Réponse publiée le 26 avril 2022
8 janvier 2020

Question au Gouvernement n° 2567 de Mme Perrine Goulet

Rubrique : climat

Titre : Incendies en Australie

Question posée en séance
8 janvier 2020

Question au Gouvernement n° 2566 de Mme Valérie Rabault

Rubrique : retraites : généralités

Titre : Réforme des retraites

Question posée en séance

8 janvier 2020

Question au Gouvernement n° 2565 de M. Maxime Minot

Rubrique : dépendance

Titre : Prise en charge de la dépendance

Question posée en séance
8 janvier 2020

Question au Gouvernement n° 2564 de Mme Sophie Mette

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : Participation de la Chine à la restauration de Notre-Dame de Paris

Question posée en séance

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