Page n°2325 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
-
24 décembre 2019Rubrique : urbanismeTitre : Urbanisme et loi littoralRéponse publiée le 13 octobre 2020
-
24 décembre 2019Rubrique : travailTitre : Réductions de cotisations sociales pour les laboratoires publicsRéponse publiée le 7 septembre 2021
-
24 décembre 2019Rubrique : transports ferroviairesTitre : Recouvrement - Contraventions transports publicsRéponse publiée le 10 novembre 2020
-
24 décembre 2019Rubrique : transports aériensTitre : Conséquences liquidation judiciaire de la compagnie XL AirwaysRéponse publiée le 16 mars 2021
-
24 décembre 2019Rubrique : transportsTitre : Contrôle des normes techniques des engins frigorifiquesRéponse publiée le 21 janvier 2020
-
24 décembre 2019Rubrique : tourisme et loisirsTitre : Portage de la politique du tourisme à l'échelle nationaleRéponse publiée le 3 mars 2020
-
24 décembre 2019Rubrique : télécommunicationsTitre : Pouvoir de sanction de l'ARCEP et déploiement de la fibreRéponse publiée le 21 juillet 2020
-
24 décembre 2019Rubrique : taxe sur la valeur ajoutéeTitre : Fraude à la TVA dans le e-commerceRéponse publiée le 3 mars 2020
-
24 décembre 2019Rubrique : taxe sur la valeur ajoutéeTitre : Éxonération de TVA pour les centres de loisirs gérés par une SPLRéponse publiée le 30 mars 2021
-
24 décembre 2019Rubrique : sportsTitre : Répartition des subventions de l'Agence nationale du sportRéponse publiée le 1er décembre 2020