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Page n°2327 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 24 décembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 25579 de M. Xavier Breton
    Rubrique : sécurité routière
    Titre : Conséquence décret « permis à 1 euro par jour » sur établissements de conduite
    Réponse publiée le 1er septembre 2020
  • 24 décembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 25578 de Mme Lise Magnier
    Rubrique : sécurité routière
    Titre : Accessibilité de l'enseignement à la conduite
    Réponse publiée le 1er septembre 2020
  • 24 décembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 25577 de M. Thierry Solère
    Rubrique : sécurité des biens et des personnes
    Titre : Sécurité du public dans les transports collectifs
    Réponse publiée le 29 décembre 2020
  • 24 décembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 25576 de Mme Caroline Janvier
    Rubrique : sécurité des biens et des personnes
    Titre : Reconnaissance du métier de sapeur-pompier comme à risques et insalubrités
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 24 décembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 25575 de M. Luc Carvounas
    Rubrique : sécurité des biens et des personnes
    Titre : Mesures contre la hausse des agressions de sapeurs-pompiers
    Réponse publiée le 23 juin 2020
  • 24 décembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 25574 de M. Yannick Haury
    Rubrique : sécurité des biens et des personnes
    Titre : La prise en charge des blessures en intervention des pompiers volontaires
    Réponse publiée le 16 juin 2020
  • 24 décembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 25573 de M. Jean-François Eliaou
    Rubrique : sécurité des biens et des personnes
    Titre : Immatriculation des véhicules des forces de l'ordre
    Réponse publiée le 8 septembre 2020
  • 24 décembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 25572 de Mme Emmanuelle Ménard
    Rubrique : sécurité des biens et des personnes
    Titre : Amélioration de la sécurité des agents de l'État et de leurs familles
    Réponse publiée le 11 février 2020
  • 24 décembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 25571 de M. Xavier Breton
    Rubrique : sectes et sociétés secrètes
    Titre : Rattachement de la Milivudes au ministère de l'intérieur
    Réponse publiée le 21 janvier 2020
  • 24 décembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 25570 de Mme Brigitte Liso
    Rubrique : sectes et sociétés secrètes
    Titre : Lutte contre les dérives sectaires
    Réponse publiée le 10 mars 2020
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