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Page n°2339 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 24 décembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 25459 de Mme Lise Magnier
    Rubrique : heure légale
    Titre : Suppression du changement d'heure saisonnier
    Réponse publiée le 18 février 2020
  • 24 décembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 25458 de Mme Samantha Cazebonne
    Rubrique : Français de l'étranger
    Titre : Formulaires CERFA 5000 non reconnus au Portugal
    Question close sans réponse le 12 octobre 2021
  • 24 décembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 25457 de Mme Sylvie Tolmont
    Rubrique : formation professionnelle et apprentissage
    Titre : Moyens financiers supplémentaires consentis par les régions pour l'apprentissage
    Réponse publiée le 10 mars 2020
  • 24 décembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 25456 de M. Stéphane Viry
    Rubrique : formation professionnelle et apprentissage
    Titre : Les financements des frais de déplacement pour une formation professionnelle
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 24 décembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 25455 de Mme Jacqueline Maquet
    Rubrique : formation professionnelle et apprentissage
    Titre : Financement des groupements d'emplyeurs pour l'insertion et la qualification
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 24 décembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 25454 de M. Matthieu Orphelin
    Rubrique : formation professionnelle et apprentissage
    Titre : Financement de l'apprentissage en région
    Réponse publiée le 3 mars 2020
  • 24 décembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 25453 de M. Dimitri Houbron
    Rubrique : fonctionnaires et agents publics
    Titre : Situation des personnels de direction, proviseurs et principaux
    Réponse publiée le 24 mars 2020
  • 24 décembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 25452 de M. Franck Marlin
    Rubrique : fonctionnaires et agents publics
    Titre : Salaire des hauts fonctionnaires
    Question close sans réponse le 1er septembre 2020
  • 24 décembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 25451 de M. Christophe Naegelen
    Rubrique : fonctionnaires et agents publics
    Titre : Cumul d'emplois pour les agents publics - Restrictions
    Réponse publiée le 7 avril 2020
  • 24 décembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 25450 de M. Guillaume Gouffier Valente
    Rubrique : femmes
    Titre : VTC et violences sexuelles
    Réponse publiée le 29 septembre 2020
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