Recherche de questions (15^e législature)

• 3 décembre 2019

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  Question écrite n° 25020 de M. Lionel Causse

  Rubrique : travail

  Titre : Thermalisme - Taxation des contrats courts

  Réponse publiée le 28 janvier 2020
• 3 décembre 2019

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  Question écrite n° 25019 de M. Olivier Falorni

  Rubrique : transports aériens

  Titre : XL Airways

  Réponse publiée le 15 décembre 2020
• 3 décembre 2019

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  Question écrite n° 25018 de M. Bertrand Sorre

  Rubrique : transports aériens

  Titre : Société XL Airways

  Réponse publiée le 27 octobre 2020
• 3 décembre 2019

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  Question écrite n° 25017 de M. Olivier Dassault

  Rubrique : transports aériens

  Titre : Redressement judiciaire de la compagnie XL Airways

  Réponse publiée le 15 décembre 2020
• 3 décembre 2019

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  Question écrite n° 25016 de M. Jean-François Parigi

  Rubrique : transports aériens

  Titre : Plan d'exposition au bruit (PEB) - Terminal 4 Roissy-Charles de Gaulle

  Question close sans réponse le 3 août 2021
• 3 décembre 2019

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  Question écrite n° 25015 de Mme Stéphanie Kerbarh

  Rubrique : transports aériens

  Titre : Garantie financière des clients lors de la mise en faillite d'une entreprise

  Réponse publiée le 15 décembre 2020
• 3 décembre 2019

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  Question écrite n° 25014 de M. Stéphane Buchou

  Rubrique : transports aériens

  Titre : Compagnie aérienne - XL Airways

  Réponse publiée le 15 décembre 2020
• 3 décembre 2019

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  Question écrite n° 25013 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Mauvaise réception de la TNT dans des communes de la Loire

  Réponse publiée le 27 octobre 2020
• 3 décembre 2019

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  Question écrite n° 25012 de M. Michel Castellani

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Déploiement de la 5G en France

  Question close sans réponse le 21 juin 2022
• 3 décembre 2019

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  Question écrite n° 25011 de M. Christophe Euzet

  Rubrique : sports

  Titre : Dopage chez les sportifs amateurs

  Réponse publiée le 23 mars 2021