• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée Les évènements
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 15e législature
  • Recherche de questions (15 e législature)

Recherche de questions (15e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°2399 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 3 décembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 24940 de M. Didier Le Gac
    Rubrique : maladies
    Titre : Ouverture du service militaire adapté aux jeunes hémophiles
    Réponse publiée le 9 juin 2020
  • 3 décembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 24939 de Mme Bérengère Poletti
    Rubrique : maladies
    Titre : Financement des centres de référence maladies rares
    Réponse publiée le 14 janvier 2020
  • 3 décembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 24938 de Mme Bérengère Poletti
    Rubrique : maladies
    Titre : Fin du Plan maladies neurodégénératives (PMND) 2014-2019
    Réponse publiée le 4 février 2020
  • 3 décembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 24937 de M. Jean-Pierre Door
    Rubrique : maladies
    Titre : Échéance du Plan maladies neurodégénératives 2014-2019
    Réponse publiée le 17 décembre 2019
  • 3 décembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 24936 de M. Christophe Arend
    Rubrique : maladies
    Titre : Diabète et discrimination au travail
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 3 décembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 24935 de Mme Isabelle Rauch
    Rubrique : maladies
    Titre : Association des diabétiques
    Réponse publiée le 11 février 2020
  • 3 décembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 24934 de Mme Virginie Duby-Muller
    Rubrique : logement
    Titre : Vente en l'état futur d'achèvement dans le secteur protégé
    Réponse publiée le 9 mars 2021
  • 3 décembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 24933 de M. Patrice Verchère
    Rubrique : logement
    Titre : Punaises de lit
    Question close sans réponse le 23 juin 2020
  • 3 décembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 24932 de M. Jean-Paul Dufrègne
    Rubrique : logement
    Titre : Places d'hébergement pour les enfants et les familles
    Réponse publiée le 30 novembre 2021
  • 3 décembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 24931 de Mme Valérie Bazin-Malgras
    Rubrique : logement
    Titre : Expulsion des squatteurs
    Réponse publiée le 7 septembre 2021
1
...
2397
2398
2399
2400
2401
...
5224
Page n°2399 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée Les évènements
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit