Recherche de questions (15 e législature) - Assemblée nationale

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19 novembre 2019

Question écrite n° 24648 de Mme Anne Brugnera

Rubrique : transports aériens

Titre : Faillite XL Airways

Réponse publiée le 27 octobre 2020
19 novembre 2019

Question écrite n° 24647 de M. Bruno Joncour

Rubrique : transports aériens

Titre : Faillite d'une compagnie aérienne

Réponse publiée le 16 mars 2021
19 novembre 2019

Question écrite n° 24646 de M. Paul Molac

Rubrique : transports aériens

Titre : Défaillance de compagnies aériennes opérant en France

Réponse publiée le 8 septembre 2020
19 novembre 2019

Question écrite n° 24645 de M. Ian Boucard

Rubrique : transports

Titre : Transports en commun

Réponse publiée le 28 janvier 2020

19 novembre 2019

Question écrite n° 24644 de Mme Patricia Lemoine

Rubrique : transports

Titre : Transport sanitaire et pénurie d'ambulanciers diplômés en Île-de-France

Question close sans réponse le 21 juin 2022
19 novembre 2019

Question écrite n° 24643 de M. Guy Bricout

Rubrique : télécommunications

Titre : Communication hertzienne au niveau européen

Réponse publiée le 21 juillet 2020
19 novembre 2019

Question écrite n° 24642 de M. Hervé Saulignac

Rubrique : sports

Titre : Transparence JO 2024 - Karaté

Réponse publiée le 26 novembre 2019
19 novembre 2019

Question écrite n° 24641 de M. Sébastien Cazenove

Rubrique : sports

Titre : Le karaté aux JO de Paris en 2024

Réponse publiée le 26 novembre 2019

19 novembre 2019

Question écrite n° 24640 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier

Rubrique : sécurité routière

Titre : Détail capacités « radars tourelle »

Réponse publiée le 19 janvier 2021
19 novembre 2019

Question écrite n° 24639 de Mme Valérie Boyer

Rubrique : sécurité des biens et des personnes

Titre : Situations dans lesquelles surviennent les violences conjugales

Réponse publiée le 7 janvier 2020

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