Recherche de questions (15^e législature)

• 19 novembre 2019

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  Question écrite n° 24598 de Mme Brigitte Kuster

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : Notre-Dame de Paris et protection du patrimoine d'exception

  Réponse publiée le 21 avril 2020
• 19 novembre 2019

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  Question écrite n° 24597 de M. Stéphane Peu

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : Avenir préoccupant du Palais de la découverte

  Réponse publiée le 16 février 2021
• 19 novembre 2019

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  Question écrite n° 24596 de M. Pascal Lavergne

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : Délais d'attente pour l'obtention d'un document d'identité en Gironde

  Réponse publiée le 10 mars 2020
• 19 novembre 2019

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  Question écrite n° 24595 de M. Jean-Hugues Ratenon

  Rubrique : outre-mer

  Titre : Réduction de loyer social (RLS) : traitement à égalité avec la métropole

  Réponse publiée le 24 novembre 2020
• 19 novembre 2019

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  Question écrite n° 24594 de M. Jean-Hugues Ratenon

  Rubrique : outre-mer

  Titre : Leucose bovine : 4 ans ou 10 ans ?

  Réponse publiée le 21 janvier 2020
• 19 novembre 2019

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  Question écrite n° 24593 de M. Jean-Philippe Nilor

  Rubrique : outre-mer

  Titre : La nécessité d'un passeport mobilité interrégional à visée économique

  Réponse publiée le 13 octobre 2020
• 19 novembre 2019

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  Question écrite n° 24592 de M. Jean-Luc Mélenchon

  Rubrique : outre-mer

  Titre : La montée des eaux à Mayotte

  Réponse publiée le 7 juillet 2020
• 19 novembre 2019

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  Question écrite n° 24591 de M. Raphaël Gérard

  Rubrique : outre-mer

  Titre : Financement des associations de lutte contre les violences conjugales outre-mer

  Réponse publiée le 10 mars 2020
• 19 novembre 2019

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  Question écrite n° 24590 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : numérique

  Titre : Lutte contre l'illectronisme

  Réponse publiée le 10 décembre 2019
• 19 novembre 2019

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  Question écrite n° 24589 de Mme Annie Chapelier

  Rubrique : mort et décès

  Titre : Pratiques des professionnels des pompes funèbres

  Réponse publiée le 15 décembre 2020