Recherche de questions (15 e législature) - Assemblée nationale

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6 novembre 2019

Question au Gouvernement n° 2304 de M. Nicolas Turquois

Rubrique : agriculture

Titre : Situation des agriculteurs

Question posée en séance
6 novembre 2019

Question au Gouvernement n° 2303 de M. Michel Larive

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : Accident ferroviaire en Champagne-Ardenne

Question posée en séance
6 novembre 2019

Question au Gouvernement n° 2302 de M. Jean-Marc Zulesi

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : Mouvements sociaux

Question posée en séance
6 novembre 2019

Question au Gouvernement n° 2301 de M. Fabien Roussel

Rubrique : politique sociale

Titre : Mouvements sociaux

Question posée en séance

6 novembre 2019

Question au Gouvernement n° 2300 de M. Julien Dive

Rubrique : agriculture

Titre : Situation des agriculteurs

Question posée en séance
5 novembre 2019

Question écrite n° 24315 de Mme Liliana Tanguy

Rubrique : Union européenne

Titre : Taxe européenne sur les carburants des avions et des bateaux

Réponse publiée le 20 octobre 2020
5 novembre 2019

Question écrite n° 24314 de M. Jean-François Parigi

Rubrique : Union européenne

Titre : Avenir du Fonds européen d'aide aux plus démunis

Réponse publiée le 3 mars 2020
5 novembre 2019

Question écrite n° 24313 de M. Xavier Paluszkiewicz

Rubrique : Union européenne

Titre : Adhésion de la Macédoine du nord à l'Union européenne

Réponse publiée le 3 mars 2020

5 novembre 2019

Question écrite n° 24312 de M. Patrick Vignal

Rubrique : travail

Titre : Jour de congé - Décès d'un grand-parent

Question close sans réponse le 30 juin 2020
5 novembre 2019

Question écrite n° 24311 de Mme Clémentine Autain

Rubrique : transports urbains

Titre : Limitation des nuisances pour les riverains du CDG Express

Réponse publiée le 11 août 2020

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