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Page n°2493 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 5 novembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 24200 de M. Christophe Bouillon
    Rubrique : enseignement
    Titre : Obtention de mutation pour enseignant marié
    Réponse publiée le 4 février 2020
  • 5 novembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 24199 de Mme Patricia Lemoine
    Rubrique : enseignement
    Titre : Carnets de liaison électroniques
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 5 novembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 24198 de M. Gabriel Serville
    Rubrique : enfants
    Titre : Site internet monenfant.fr
    Réponse publiée le 28 juillet 2020
  • 5 novembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 24197 de M. Rémy Rebeyrotte
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Nécessité de faciliter le développement du photovoltaïque - Filière agricole
    Réponse publiée le 17 mars 2020
  • 5 novembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 24196 de M. Pascal Brindeau
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Hausse des prix de l'électricité en janvier 2020
    Réponse publiée le 18 février 2020
  • 5 novembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 24195 de M. Vincent Thiébaut
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Équilibrage des appels d'offres photovoltaïques
    Réponse publiée le 10 mars 2020
  • 5 novembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 24194 de M. Patrick Loiseau
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Coûts d'entreposage et de stockage des déchets et matières nucléaires
    Réponse publiée le 23 mars 2021
  • 5 novembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 24193 de M. Vincent Thiébaut
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Alignement des plafonds du photovoltaïque sur les autres filières électriques
    Réponse publiée le 17 mars 2020
  • 5 novembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 24192 de M. Stéphane Peu
    Rubrique : emploi et activité
    Titre : Avenir de la filière de matériel chirurgical et de la société Peters Surgical
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 5 novembre 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 24191 de M. Patrice Anato
    Rubrique : droits fondamentaux
    Titre : Second plan d'action national contre la traite des êtres humains
    Réponse publiée le 19 novembre 2019
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