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Page n°285 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 21 décembre 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 43154 de M. Frédéric Reiss
    Rubrique : agriculture
    Titre : Définition de l'agriculteur actif
    Réponse publiée le 15 février 2022
  • 21 décembre 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 43153 de Mme Sereine Mauborgne
    Rubrique : agriculture
    Titre : Contrôles des exploitants agricoles par l'Office français de la biodiversité
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 21 décembre 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 43152 de M. Bernard Perrut
    Rubrique : agriculture
    Titre : Chute du nombre d'agriculteurs en France
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 21 décembre 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 43151 de M. Lionel Causse
    Rubrique : agriculture
    Titre : Autorisation de l'Heliosol
    Réponse publiée le 3 mai 2022
  • 21 décembre 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 43150 de M. André Villiers
    Rubrique : agriculture
    Titre : Agriculture : comment réussir le défi du renouvellement des générations ?
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 21 décembre 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 43149 de Mme Sophie Mette
    Rubrique : agriculture
    Titre : Âge légal de départ à la retraite à taux plein des agriculteurs à partir de 2023
    Réponse publiée le 15 février 2022
  • 21 décembre 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 43148 de Mme Géraldine Bannier
    Rubrique : administration
    Titre : Démarches administratives
    Réponse publiée le 5 avril 2022
  • 21 décembre 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 43147 de M. Jean-Charles Larsonneur
    Rubrique : accidents du travail et maladies professionnelles
    Titre : Irradiés de l'Île-Longue
    Réponse publiée le 3 mai 2022
  • 15 décembre 2021
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 4640 de M. Christophe Naegelen
    Rubrique : sports
    Titre : Insertion professionnelle des athlètes de haut niveau
    Question posée en séance
  • 15 décembre 2021
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 4639 de Mme Isabelle Florennes
    Rubrique : patrimoine culturel
    Titre : Dégradation du mémorial du Mont-Valérien
    Question posée en séance
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