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Page n°317 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 7 décembre 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 42886 de Mme Marie-Ange Magne
    Rubrique : archives et bibliothèques
    Titre : Passe sanitaire et accès aux bibliothèques
    Réponse publiée le 21 décembre 2021
  • 7 décembre 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 42885 de Mme Bérengère Poletti
    Rubrique : animaux
    Titre : Abattage des vaches gestantes
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 7 décembre 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 42884 de Mme Bérengère Poletti
    Rubrique : animaux
    Titre : Abattage des animaux sans étourdissement
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 7 décembre 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 42883 de M. Bertrand Sorre
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Indemnisation des pupilles de la nation et orphelins de guerre
    Réponse publiée le 18 janvier 2022
  • 7 décembre 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 42882 de Mme Typhanie Degois
    Rubrique : agriculture
    Titre : Respect des engagements du plan Ecophyto II+
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 7 décembre 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 42881 de M. Yannick Favennec-Bécot
    Rubrique : agriculture
    Titre : Producteurs fruits et légumes - Conséquences interdiction emballage plastique
    Réponse publiée le 15 février 2022
  • 7 décembre 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 42880 de Mme Marie-Christine Dalloz
    Rubrique : agriculture
    Titre : Loi AGEC - Dispositifs d'attache
    Réponse publiée le 15 février 2022
  • 7 décembre 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 42879 de M. Stéphane Buchou
    Rubrique : agriculture
    Titre : Difficultés de la filière apicole
    Réponse publiée le 8 février 2022
  • 7 décembre 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 42878 de M. Jean-Carles Grelier
    Rubrique : agriculture
    Titre : Autorisation d'exploiter un laser de classe 3B pour les activités agricoles.
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 1er décembre 2021
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 4588 de M. Sébastien Jumel
    Rubrique : médecine
    Titre : Pénurie de médecins
    Question posée en séance
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