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Page n°3439 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 8 janvier 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 15788 de M. Stéphane Demilly
    Rubrique : justice
    Titre : Délais de jugement en France
    Question close sans réponse le 6 octobre 2020
  • 8 janvier 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 15787 de M. Jean-Carles Grelier
    Rubrique : impôt sur le revenu
    Titre : Avantages fiscaux accordés aux personnes âgées vivant en EHPAD
    Réponse publiée le 23 avril 2019
  • 8 janvier 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 15786 de Mme Marie-France Lorho
    Rubrique : immigration
    Titre : Augmentation du nombre de traversées clandestines de la Manche
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 8 janvier 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 15785 de M. Sébastien Leclerc
    Rubrique : enseignement secondaire
    Titre : Réforme du baccalauréat - Répartition des spécialités entre les lycées
    Réponse publiée le 16 avril 2019
  • 8 janvier 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 15784 de M. Max Mathiasin
    Rubrique : enseignement secondaire
    Titre : Place de la traite et de l'esclavage dans les programmes au lycée
    Réponse publiée le 5 mars 2019
  • 8 janvier 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 15783 de Mme Françoise Dumas
    Rubrique : enseignement secondaire
    Titre : Enseignement scientifique - Lycée
    Réponse publiée le 5 mars 2019
  • 8 janvier 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 15782 de M. Ian Boucard
    Rubrique : enseignement
    Titre : Inquiétude que suscite le recours aux enseignants contractuels
    Réponse publiée le 24 septembre 2019
  • 8 janvier 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 15781 de Mme Jacqueline Maquet
    Rubrique : enseignement
    Titre : Enseignement du picard
    Réponse publiée le 3 septembre 2019
  • 8 janvier 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 15780 de Mme Delphine Bagarry
    Rubrique : enfants
    Titre : Prescription de psychostimulants aux enfants
    Réponse publiée le 18 juin 2019
  • 8 janvier 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 15779 de M. Didier Le Gac
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Recharge des véhicules électriques dans le parc de logement social
    Réponse publiée le 24 septembre 2019
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