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Page n°3442 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 8 janvier 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 15758 de M. Jean-Michel Mis
    Rubrique : animaux
    Titre : Prise en charge des animaux sauvages issus de trafics
    Réponse publiée le 15 octobre 2019
  • 8 janvier 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 15757 de Mme Laurence Vanceunebrock
    Rubrique : animaux
    Titre : Expérimentation animale pour la recherche scientifique
    Réponse publiée le 8 septembre 2020
  • 8 janvier 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 15756 de M. Guillaume Larrivé
    Rubrique : administration
    Titre : Passeports diplomatiques délivrés à M. Alexandre Benalla
    Question close sans réponse le 7 janvier 2020
  • 8 janvier 2019
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 528 de M. José Evrard
    Rubrique : justice
    Titre : Autorité judiciaire ou pouvoir judiciaire
    Réponse publiée le 17 janvier 2019
  • 8 janvier 2019
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 527 de M. Nicolas Dupont-Aignan
    Rubrique : consommation
    Titre : Méthodes d'abattage et transparence pour le consommateur
    Réponse publiée le 17 janvier 2019
  • 8 janvier 2019
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 526 de M. Stéphane Demilly
    Rubrique : animaux
    Titre : Protection de la faune sauvage
    Réponse publiée le 17 janvier 2019
  • 8 janvier 2019
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 525 de M. Pierre-Yves Bournazel
    Rubrique : sécurité des biens et des personnes
    Titre : Réforme structurelle de l'organisation de la sécurité dans la capitale
    Réponse publiée le 17 janvier 2019
  • 8 janvier 2019
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 524 de M. Christophe Naegelen
    Rubrique : santé
    Titre : Infrastructures de santé dans la troisième circonscription des Vosges
    Réponse publiée le 17 janvier 2019
  • 8 janvier 2019
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 523 de Mme Marie-Noëlle Battistel
    Rubrique : accidents du travail et maladies professionnelles
    Titre : Reconnaissance des travailleurs de l'amiante
    Réponse publiée le 17 janvier 2019
  • 8 janvier 2019
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 522 de Mme Michèle Victory
    Rubrique : culture
    Titre : Participation de l'État au fonctionnement d'Ardèche musique et danse
    Réponse publiée le 17 janvier 2019
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