• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 15e législature
  • Recherche de questions (15 e législature)

Recherche de questions (15e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°3467 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 25 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15541 de M. Ian Boucard
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Place du Président serbe aux commémorations de l'Armistice
    Réponse publiée le 5 février 2019
  • 25 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15540 de M. François Ruffin
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : La France soutient-elle les droits de l'homme au Togo ?
    Réponse publiée le 5 février 2019
  • 25 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15539 de M. Patrice Anato
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Droits douanes sur les produits industriels États-Unis
    Réponse publiée le 12 mars 2019
  • 25 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15538 de Mme Caroline Janvier
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Canal de paiement alternatif pour contourner les sanctions américaines
    Réponse publiée le 12 mars 2019
  • 25 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15537 de M. Patrice Anato
    Rubrique : police
    Titre : Situation d'épuisement des forces de police
    Réponse publiée le 15 octobre 2019
  • 25 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15536 de Mme Émilie Guerel
    Rubrique : police
    Titre : Revalorisation des grades et des titres dans la police municipale
    Réponse publiée le 16 avril 2019
  • 25 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15535 de M. Jean-Luc Warsmann
    Rubrique : police
    Titre : Conditions d'attribution de la prime exceptionnelle de fin d'année défiscalisée
    Réponse publiée le 15 juin 2021
  • 25 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15534 de M. Frédéric Barbier
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Rupture d'approvisionnement de médicaments
    Réponse publiée le 15 janvier 2019
  • 25 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15533 de M. Emmanuel Maquet
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Pénuries de médicaments
    Réponse publiée le 15 janvier 2019
  • 25 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15532 de M. Stéphane Peu
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Pénurie de médicaments
    Réponse publiée le 15 janvier 2019
1
...
3465
3466
3467
3468
3469
...
5224
Page n°3467 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit