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Page n°3468 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 25 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15531 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Structures d'accueil françaises pour les personnes en situation de handicap
    Réponse publiée le 6 avril 2021
  • 25 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15530 de M. Jean-Philippe Ardouin
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Sort des accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH)
    Réponse publiée le 12 janvier 2021
  • 25 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15529 de M. Patrice Anato
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Situation des parents en situation de handicap
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 25 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15528 de Mme Christine Pires Beaune
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Réseau ESAT
    Réponse publiée le 29 janvier 2019
  • 25 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15527 de M. Fabien Matras
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Reconnaissance de la langue des signes française
    Réponse publiée le 2 avril 2019
  • 25 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15526 de Mme Cécile Rilhac
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Nouveaux parcours de soins pour les enfants autistes
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 25 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15525 de Mme Élisabeth Toutut-Picard
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Montant de l'AAH versée aux bénéficiaires d'une pension de retraite
    Réponse publiée le 29 janvier 2019
  • 25 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15524 de M. Damien Adam
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Mesures pour accompagner les travailleurs en situation de handicap psychique
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 25 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15523 de Mme Fadila Khattabi
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Financement des équipements pour les enfants en situation de handicap
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 25 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15522 de M. Philippe Dunoyer
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Jurisprudence De Ruyter
    Réponse publiée le 18 février 2020
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