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25 décembre 2018Rubrique : éducation physique et sportiveTitre : Place de l'éducation physique et sportiveRéponse publiée le 5 mars 2019
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25 décembre 2018Rubrique : eau et assainissementTitre : Modulation de la redevance d'assainissement communauté des communesRéponse publiée le 16 avril 2019
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25 décembre 2018Rubrique : discriminationsTitre : Discriminations dans l'entrepriseRéponse publiée le 28 mai 2019
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25 décembre 2018Rubrique : développement durableTitre : Conciliation entre justice sociale et transition écologiqueQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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25 décembre 2018Rubrique : départementsTitre : Plainte des élus de Seine-Saint-DenisRéponse publiée le 30 avril 2019
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25 décembre 2018Rubrique : défenseTitre : Situation financière des militaires séparésRéponse publiée le 19 mars 2019
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25 décembre 2018Rubrique : défenseTitre : Impact du Brexit sur la coopération franco-britannique en matière de défenseRéponse publiée le 19 mars 2019
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25 décembre 2018Rubrique : décorations, insignes et emblèmesTitre : Essais nucléaires - Titre de reconnaissanceRéponse publiée le 24 septembre 2019
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25 décembre 2018Rubrique : décorations, insignes et emblèmesTitre : Accélération des attributions de médaille pour les anciens combattants d'AlgérieRéponse publiée le 5 février 2019
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25 décembre 2018Rubrique : cycles et motocyclesTitre : Assistance électrique pour les cycles de type tandemRéponse publiée le 3 décembre 2019