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Page n°3491 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 18 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15331 de M. Julien Aubert
    Rubrique : religions et cultes
    Titre : Défaut d'entretien des églises et protection du patrimoine religieux
    Réponse publiée le 26 février 2019
  • 18 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15330 de M. Bertrand Sorre
    Rubrique : professions et activités sociales
    Titre : Suppression du cumul emploi-chômage
    Réponse publiée le 22 janvier 2019
  • 18 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15329 de M. Pierre Cordier
    Rubrique : professions et activités sociales
    Titre : Situation des assistants maternels.
    Réponse publiée le 9 avril 2019
  • 18 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15328 de M. Francis Vercamer
    Rubrique : professions et activités sociales
    Titre : Révision du cumul de l'allocation chômage avec une activité réduite
    Réponse publiée le 22 janvier 2019
  • 18 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15327 de Mme Élisabeth Toutut-Picard
    Rubrique : professions et activités sociales
    Titre : Cumul allocation de chômage et rémunération salariale
    Réponse publiée le 22 janvier 2019
  • 18 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15326 de M. Olivier Gaillard
    Rubrique : professions de santé
    Titre : Transport sanitaire et entrée en vigueur de l'article 80 du PLFSS 2017
    Réponse publiée le 12 février 2019
  • 18 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15325 de M. Brahim Hammouche
    Rubrique : professions de santé
    Titre : Statut des « PADHUE » au sein des hôpitaux français à partir du 1er janvier 2019
    Réponse publiée le 14 avril 2020
  • 18 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15324 de M. Jean-Yves Bony
    Rubrique : professions de santé
    Titre : Stage orthoptistes
    Réponse publiée le 29 janvier 2019
  • 18 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15323 de Mme Valérie Bazin-Malgras
    Rubrique : professions de santé
    Titre : Réforme des prestations de transports ambulanciers
    Réponse publiée le 12 février 2019
  • 18 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15322 de M. Sébastien Leclerc
    Rubrique : professions de santé
    Titre : Profession d'orthoptiste - Stage
    Réponse publiée le 29 janvier 2019
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