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Page n°3513 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15141 de Mme Caroline Janvier
    Rubrique : transports urbains
    Titre : Nécessité d'une filière européenne de bus électriques
    Réponse publiée le 26 février 2019
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15140 de M. Sébastien Huyghe
    Rubrique : transports routiers
    Titre : Travail de nuit dans le secteur du transport routier de marchandises
    Réponse publiée le 7 mai 2019
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15139 de Mme Danielle Brulebois
    Rubrique : transports routiers
    Titre : Offre de véhicules électriques sur le marché
    Réponse publiée le 19 février 2019
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15138 de M. Alexandre Freschi
    Rubrique : transports routiers
    Titre : Impact du mouvement gilets jaunes sur les professionnels du transport routier
    Réponse publiée le 16 avril 2019
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15137 de Mme Jacqueline Maquet
    Rubrique : transports routiers
    Titre : Bouchons A1
    Réponse publiée le 13 août 2019
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15136 de M. Stéphane Viry
    Rubrique : transports par eau
    Titre : Activité des bateliers
    Réponse publiée le 21 juillet 2020
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15135 de Mme Michèle Victory
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : Liaison Valence TGV Lyon
    Réponse publiée le 9 avril 2019
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15134 de Mme Elsa Faucillon
    Rubrique : transports
    Titre : Égalité des territoires face au service public des transports
    Réponse publiée le 27 octobre 2020
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15133 de Mme Élodie Jacquier-Laforge
    Rubrique : taxis
    Titre : Recrudescence des taxis clandestins
    Réponse publiée le 2 avril 2019
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15132 de M. Thibault Bazin
    Rubrique : taxe sur la valeur ajoutée
    Titre : Transports en commun - TVA à 5,5%
    Réponse publiée le 23 juillet 2019
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