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11 décembre 2018Rubrique : personnes handicapéesTitre : Prise en compte de l'expérience des AESH dans l'enseignement agricole publicRéponse publiée le 12 février 2019
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11 décembre 2018Rubrique : personnes handicapéesTitre : Encadrement des séjours individuels pour personne en situation de handicap.Réponse publiée le 27 octobre 2020
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11 décembre 2018Rubrique : personnes handicapéesTitre : Conditions d'exercice des accompagnants d'élèves en situation de handicapRéponse publiée le 30 avril 2019
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11 décembre 2018Rubrique : personnes handicapéesTitre : AESH - Enseignement agricole publicRéponse publiée le 12 février 2019
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11 décembre 2018Rubrique : personnes handicapéesTitre : Accueil des personnes atteintes d'un handicapQuestion close sans réponse le 1er septembre 2020
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11 décembre 2018Rubrique : outre-merTitre : Mayotte - Université de plein exercice - IUT - Centre de rechercheQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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11 décembre 2018Rubrique : outre-merTitre : Mayotte - Systèmes d'information en santé - Déploiement et développementRéponse publiée le 16 avril 2019
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11 décembre 2018Rubrique : outre-merTitre : Mayotte - Sécurité aérienne - Contrôle aérien - UrgenceRéponse publiée le 26 mars 2019
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11 décembre 2018Rubrique : outre-merTitre : Mayotte - Couverture maladie universelle complémentaire - AgendaRéponse publiée le 4 juin 2019
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11 décembre 2018Rubrique : outre-merTitre : Article 54 PLFR2017 - Rapport sur les transferts aux collectivités de MayotteRéponse publiée le 9 avril 2019