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Page n°3523 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15041 de M. Rodrigue Kokouendo
    Rubrique : maladies
    Titre : Reconnaissance de la BPCO en ALD pour les salariés du public et du privé
    Réponse publiée le 18 décembre 2018
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15040 de Mme Clémentine Autain
    Rubrique : maladies
    Titre : Prise en charge et reconnaissance de la fibromyalgie
    Réponse publiée le 18 décembre 2018
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15039 de M. Martial Saddier
    Rubrique : maladies
    Titre : Prise en charge de l'endométriose
    Réponse publiée le 18 décembre 2018
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15038 de M. Lionel Causse
    Rubrique : maladies
    Titre : Prévention des infections sexuellement transmissibles pour les deux sexes
    Réponse publiée le 16 avril 2019
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15037 de M. Jean-Louis Touraine
    Rubrique : maladies
    Titre : Prévention contre le VIH et accès à la PrEP
    Réponse publiée le 19 février 2019
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15036 de M. Philippe Chalumeau
    Rubrique : logement : aides et prêts
    Titre : Impact de la réforme dite de « contemporanéité » de l'APL sur les jeunes
    Réponse publiée le 24 septembre 2019
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15035 de M. Jean-Bernard Sempastous
    Rubrique : logement
    Titre : Problématique de la violation de domicile
    Réponse publiée le 2 juillet 2019
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15034 de Mme Michèle Victory
    Rubrique : logement
    Titre : Difficultés d'émergence des projets d'habitat participatif
    Réponse publiée le 9 juillet 2019
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15033 de M. Éric Straumann
    Rubrique : justice
    Titre : Réforme de la carte judiciaire.
    Réponse publiée le 18 décembre 2018
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15032 de M. Stéphane Peu
    Rubrique : justice
    Titre : La justice en Seine-Saint-Denis
    Réponse publiée le 8 janvier 2019
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