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Page n°3525 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15021 de M. Bertrand Pancher
    Rubrique : formation professionnelle et apprentissage
    Titre : Revenu de solidarité active - Formation continue
    Réponse publiée le 28 janvier 2020
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15020 de M. Stéphane Demilly
    Rubrique : formation professionnelle et apprentissage
    Titre : Réforme de l'apprentissage - Spécificités des maisons familiales rurales (MFR)
    Réponse publiée le 8 janvier 2019
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15019 de M. Vincent Thiébaut
    Rubrique : fonctionnaires et agents publics
    Titre : Stage école de police et gendarmerie
    Réponse publiée le 21 mai 2019
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15018 de Mme Carole Grandjean
    Rubrique : fonctionnaires et agents publics
    Titre : Période de reclassement : fonctions publiques hospitalières et territoriales
    Réponse publiée le 15 janvier 2019
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15017 de M. Stéphane Peu
    Rubrique : fonctionnaires et agents publics
    Titre : Les conséquences indirectes du Brexit
    Réponse publiée le 8 janvier 2019
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15016 de M. Julien Aubert
    Rubrique : fonctionnaires et agents publics
    Titre : Incertitude sur les conséquences du Brexit pour les fonctionnaires britanniques
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15015 de M. Sébastien Cazenove
    Rubrique : fonctionnaires et agents publics
    Titre : Conséquences du Brexit sur le statut des enseignants britanniques
    Réponse publiée le 23 avril 2019
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15014 de M. Stéphane Testé
    Rubrique : fonction publique territoriale
    Titre : Hausse des arrêts maladie dans la fonction publique territoriale
    Réponse publiée le 5 mars 2019
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15013 de M. Xavier Paluszkiewicz
    Rubrique : fin de vie et soins palliatifs
    Titre : Personnes en fin de vie
    Réponse publiée le 26 mars 2019
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 15012 de Mme Patricia Mirallès
    Rubrique : fin de vie et soins palliatifs
    Titre : Applicabilité des dernières dispositions de la loi Claeys-Léonetti
    Réponse publiée le 2 avril 2019
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