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Page n°3529 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14981 de Mme Typhanie Degois
    Rubrique : emploi et activité
    Titre : Situation des salariés du site General Electric Grid Solutions à Aix-les-Bains
    Réponse publiée le 9 avril 2019
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14980 de M. Boris Vallaud
    Rubrique : emploi et activité
    Titre : Modalités des mises en situations professionnelles
    Réponse publiée le 17 mars 2020
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14979 de M. Paul Molac
    Rubrique : élus
    Titre : Remplacement des élus démissionnaires dans les communes nouvelles
    Réponse publiée le 17 décembre 2019
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14978 de Mme Patricia Mirallès
    Rubrique : égalité des sexes et parité
    Titre : Parité à l'échelon communal et intercommunal
    Réponse publiée le 30 mars 2021
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14977 de M. Bernard Perrut
    Rubrique : égalité des sexes et parité
    Titre : Les discriminations à l'embauche pour les femmes
    Réponse publiée le 19 novembre 2019
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14976 de M. Xavier Breton
    Rubrique : éducation physique et sportive
    Titre : Avenir de l'enseignement du sport scolaire
    Réponse publiée le 25 juin 2019
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14975 de Mme Barbara Pompili
    Rubrique : discriminations
    Titre : Droits des malades du cancer
    Réponse publiée le 5 février 2019
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14974 de Mme Patricia Mirallès
    Rubrique : défense
    Titre : Représentativité - Association nationale de militaires
    Réponse publiée le 25 juin 2019
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14973 de M. Patrice Verchère
    Rubrique : décorations, insignes et emblèmes
    Titre : Conditions d'obtention de la médaille du travail
    Réponse publiée le 18 décembre 2018
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14972 de M. Thibault Bazin
    Rubrique : déchets
    Titre : Verbalisation - Abandon de déchets
    Réponse publiée le 9 avril 2019
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