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11 décembre 2018Rubrique : déchetsTitre : Organisation du recyclageRéponse publiée le 10 mars 2020
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11 décembre 2018Rubrique : déchetsTitre : Lutte contre les déchetteries sauvagesRéponse publiée le 22 janvier 2019
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11 décembre 2018Rubrique : copropriétéTitre : Commission de contrôle des activités de transaction et de gestion immobilièresRéponse publiée le 5 mars 2019
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11 décembre 2018Rubrique : communesTitre : Procédures demandes de subventions réalisées par les communes en milieu ruralRéponse publiée le 4 février 2020
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11 décembre 2018Rubrique : communesTitre : Devenir des conseils citoyensRéponse publiée le 13 août 2019
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11 décembre 2018Rubrique : commerce et artisanatTitre : Suppression de la contribution aux poinçonnagesRéponse publiée le 23 avril 2019
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11 décembre 2018Rubrique : commerce et artisanatTitre : Création d'un fonds d'indemnisation pour les commerçantsRéponse publiée le 2 juillet 2019
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11 décembre 2018Rubrique : collectivités territorialesTitre : Paysage institutionnel francilienRéponse publiée le 31 décembre 2019
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11 décembre 2018Rubrique : collectivités territorialesTitre : Le budget de la région Occitanie exploseQuestion close sans réponse le 1er septembre 2020
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11 décembre 2018Rubrique : chasse et pêcheTitre : Équilibre entre pratique de la chasse et sécurité des citoyensRéponse publiée le 28 mai 2019