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Page n°3533 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14941 de M. Régis Juanico
    Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle
    Titre : Conditions d'élevage et d'abattage dans la filière piscicole
    Réponse publiée le 1er janvier 2019
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14940 de Mme Corinne Vignon
    Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle
    Titre : Conditions d'élevage et d'abattage dans la filière piscicole
    Réponse publiée le 1er janvier 2019
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14939 de M. Olivier Falorni
    Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle
    Titre : Condition filière piscicole
    Réponse publiée le 1er janvier 2019
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14938 de M. Jean-Marc Zulesi
    Rubrique : animaux
    Titre : Peste porcine
    Réponse publiée le 25 décembre 2018
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14937 de Mme Caroline Janvier
    Rubrique : animaux
    Titre : Mise en place d'un étiquetage des produits en fonction du bien-être animal
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14936 de M. Stéphane Viry
    Rubrique : animaux
    Titre : Dégâts des sangliers
    Réponse publiée le 18 juin 2019
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14935 de Mme Emmanuelle Anthoine
    Rubrique : animaux
    Titre : Convention de Berne - Harmonisation des plans de gestion du loup
    Réponse publiée le 15 octobre 2019
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14934 de M. Jean-Louis Touraine
    Rubrique : animaux
    Titre : Conditions d'abattage des animaux d'élevage et bien-être animal
    Réponse publiée le 19 février 2019
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14933 de M. Damien Abad
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Reconnaissance des soldats de l'opération Sentinelle
    Réponse publiée le 3 décembre 2019
  • 11 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14932 de M. Damien Pichereau
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Attribution des bénéfices de la campagne double
    Réponse publiée le 5 février 2019
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