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Page n°3540 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 4 décembre 2018
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    Question écrite n° 14918 de Mme Carole Bureau-Bonnard
    Rubrique : transports par eau
    Titre : Formation des jeunes bateliers-artisans et modernisation de leur flotte.
    Réponse publiée le 11 juin 2019
  • 4 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14917 de Mme Marine Le Pen
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : Réseau express Grand Lille
    Réponse publiée le 27 octobre 2020
  • 4 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14916 de M. François Jolivet
    Rubrique : transports
    Titre : Enjeux du projet de « loi Mobilités »
    Réponse publiée le 26 mars 2019
  • 4 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14915 de M. Jean-Carles Grelier
    Rubrique : taxe sur la valeur ajoutée
    Titre : TVA sur l'achat des véhicules électriques par les entreprises
    Réponse publiée le 12 mars 2019
  • 4 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14914 de Mme Michèle Tabarot
    Rubrique : sports
    Titre : Sport - Baisse des moyens - Soutien au sport amateur
    Réponse publiée le 1er décembre 2020
  • 4 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14913 de M. Éric Pauget
    Rubrique : sports
    Titre : Pour une meilleure médiatisation du sport féminin en France
    Réponse publiée le 7 mai 2019
  • 4 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14912 de M. Ludovic Pajot
    Rubrique : sécurité routière
    Titre : Radars automatiques et entretien du réseau routier
    Réponse publiée le 26 février 2019
  • 4 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14911 de Mme Valérie Beauvais
    Rubrique : sécurité routière
    Titre : PV - Recettes
    Réponse publiée le 14 mai 2019
  • 4 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14910 de M. Éric Pauget
    Rubrique : sécurité routière
    Titre : Pour un forfait post-stationnement adapté aux opérateurs de la mobilité partagée
    Réponse publiée le 25 décembre 2018
  • 4 décembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14909 de M. François Jolivet
    Rubrique : sécurité routière
    Titre : Opérateurs de la mobilité partagée - Conséquences de la mise en œuvre du FPS
    Réponse publiée le 25 décembre 2018
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