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Page n°3586 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 27 novembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14522 de M. Paul-André Colombani
    Rubrique : défense
    Titre : Levée du secret-défense dans l'affaire de la caravelle Nice-Ajaccio de 1968
    Réponse publiée le 4 décembre 2018
  • 27 novembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14521 de Mme Nathalie Sarles
    Rubrique : déchets
    Titre : Renvoi des lixiviats vers les stations d'épuration
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 27 novembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14520 de Mme Nathalie Sarles
    Rubrique : déchets
    Titre : Mélange biodéchets et boues d'épuration dans une usine de méthanisation
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 27 novembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14519 de Mme Carole Grandjean
    Rubrique : déchets
    Titre : Déchets frontaliers
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 27 novembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14518 de M. Philippe Folliot
    Rubrique : cycles et motocycles
    Titre : Vélos à assistance électrique (VAE)
    Réponse publiée le 18 décembre 2018
  • 27 novembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14517 de M. François Cormier-Bouligeon
    Rubrique : consommation
    Titre : Développement du volume des ventes de la filière textile française
    Réponse publiée le 30 avril 2019
  • 27 novembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14516 de M. Stéphane Trompille
    Rubrique : consommation
    Titre : Dépannage à domicile - Arnaques - DGCCRF - Fraude
    Réponse publiée le 4 juin 2019
  • 27 novembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14515 de M. Romain Grau
    Rubrique : communes
    Titre : Incidences sur les dépenses des collectivités locales des rythmes scolaires
    Réponse publiée le 21 janvier 2020
  • 27 novembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14514 de M. Romain Grau
    Rubrique : communes
    Titre : Épargne brute du bloc communal en 2018
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 27 novembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14513 de M. Romain Grau
    Rubrique : communes
    Titre : Dépense personnel - Bloc communal - 2018
    Réponse publiée le 12 avril 2022
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