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Page n°3593 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 20 novembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14483 de M. Pierre Person
    Rubrique : transports urbains
    Titre : Cadre réglementaire des engins de déplacement personnel électrique
    Réponse publiée le 16 avril 2019
  • 20 novembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14482 de M. Fabien Gouttefarde
    Rubrique : transports routiers
    Titre : Usage des accès techniques en cas de blocage autoroutier
    Réponse publiée le 9 mars 2021
  • 20 novembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14481 de Mme Claire O'Petit
    Rubrique : transports routiers
    Titre : « Free flow » ou système de péage autoroutier sans barrière
    Réponse publiée le 3 septembre 2019
  • 20 novembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14480 de M. Régis Juanico
    Rubrique : transports
    Titre : Abandon du projet d'autoroute A45 et alternative
    Réponse publiée le 5 novembre 2019
  • 20 novembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14479 de M. Jean-François Portarrieu
    Rubrique : tourisme et loisirs
    Titre : Tourisme patrimonial
    Réponse publiée le 5 février 2019
  • 20 novembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14478 de Mme Émilie Guerel
    Rubrique : tourisme et loisirs
    Titre : Soutien de l'État au tourisme extérieur
    Réponse publiée le 2 juillet 2019
  • 20 novembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14477 de Mme Valérie Petit
    Rubrique : télécommunications
    Titre : Blocage du réseau téléphonique de téléphones par l'opérateur
    Réponse publiée le 7 mai 2019
  • 20 novembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14476 de M. Éric Alauzet
    Rubrique : télécommunications
    Titre : Blocage de téléphones en location revendus d'occasion
    Réponse publiée le 12 mars 2019
  • 20 novembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14475 de M. Damien Abad
    Rubrique : sports
    Titre : Situation des conseillers techniques sportifs du ministère des sports
    Réponse publiée le 18 décembre 2018
  • 20 novembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14474 de M. Jean-Luc Warsmann
    Rubrique : sports
    Titre : Situation des conseillers techniques sportifs (CTS)
    Réponse publiée le 18 décembre 2018
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