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Page n°3622 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 13 novembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14256 de M. Jean-Luc Warsmann
    Rubrique : transports
    Titre : Coût des transports
    Réponse publiée le 3 décembre 2019
  • 13 novembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14255 de M. Jean-Carles Grelier
    Rubrique : télécommunications
    Titre : Projet de loi pour la croissance et l'activité
    Réponse publiée le 12 mars 2019
  • 13 novembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14254 de M. Vincent Thiébaut
    Rubrique : syndicats
    Titre : Délai de 2 ans entre la création d'un syndicat et l'élection professionnelle
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 13 novembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14253 de M. Michel Larive
    Rubrique : sports
    Titre : Situation très préoccupante de la Fédération française de lutte
    Réponse publiée le 11 décembre 2018
  • 13 novembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14252 de Mme Bérangère Couillard
    Rubrique : sports
    Titre : Politique de la nouvelle Agence nationale du sport
    Réponse publiée le 18 décembre 2018
  • 13 novembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14251 de Mme Josette Manin
    Rubrique : sports
    Titre : Le droit au sport en outre-mer
    Réponse publiée le 18 décembre 2018
  • 13 novembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14250 de Mme Agnès Firmin Le Bodo
    Rubrique : sports
    Titre : CTS et organisation du monde sportif français
    Réponse publiée le 18 décembre 2018
  • 13 novembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14249 de Mme Corinne Vignon
    Rubrique : sports
    Titre : Avenir des infrastructures sportives construites pour les jeux Olympiques
    Réponse publiée le 11 décembre 2018
  • 13 novembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14248 de Mme Valérie Lacroute
    Rubrique : sports
    Titre : Augmentation du budget des sports et maintien des cadres d'État
    Réponse publiée le 18 décembre 2018
  • 13 novembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 14247 de M. Fabien Matras
    Rubrique : services publics
    Titre : Le choix de l'avenir professionnel passe par le devenir de l'ONISEP
    Réponse publiée le 5 février 2019
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