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6 novembre 2018Rubrique : maladiesTitre : Prise en charge de l'intolérance au glutenRéponse publiée le 22 janvier 2019
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6 novembre 2018Rubrique : assurance maladie maternitéTitre : Prise en charge de l'aplasie majeure de l'oreilleRéponse publiée le 15 octobre 2019
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6 novembre 2018Rubrique : assurance maladie maternitéTitre : Égalite des chances pour les enfants atteints de TDAHRéponse publiée le 15 janvier 2019
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6 novembre 2018Rubrique : assurance maladie maternitéTitre : Dispositif du 100% santé et garantie de succèsRéponse publiée le 5 février 2019
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6 novembre 2018Rubrique : associations et fondationsTitre : La taxe sur les salaires pour les activités non lucrativesRéponse publiée le 25 décembre 2018
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6 novembre 2018Rubrique : armesTitre : Munitions au plombRéponse publiée le 16 avril 2019
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6 novembre 2018Rubrique : armesTitre : Carte du collectionneur - Délai de régularisation de détention des armesRéponse publiée le 11 décembre 2018
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6 novembre 2018Rubrique : aquaculture et pêche professionnelleTitre : Plan pluriannuel de la pêche en Méditerranée occidentaleRéponse publiée le 12 février 2019
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6 novembre 2018Rubrique : animauxTitre : Stage de sensibilisation au respect de l'animalRéponse publiée le 18 décembre 2018
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6 novembre 2018Rubrique : animauxTitre : La lutte contre la disparition massive des espècesRéponse publiée le 18 juin 2019