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23 octobre 2018Rubrique : animauxTitre : Prise en charge du coût destruction nids d'insectes dangereux, frêlons et guêpesRéponse publiée le 22 janvier 2019
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23 octobre 2018Rubrique : animauxTitre : Méthodes alternatives à l'expérimentation animaleRéponse publiée le 8 septembre 2020
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23 octobre 2018Rubrique : animauxTitre : Abandon animaux - Chiffres - Création d'un questionnaireRéponse publiée le 4 décembre 2018
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23 octobre 2018Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : Modalités octroi demi-part fiscale pour les veuves d'anciens combattantsRéponse publiée le 25 décembre 2018
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23 octobre 2018Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : Demi-part fiscale des veuves d'anciens combattantsRéponse publiée le 25 décembre 2018
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23 octobre 2018Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : Campagne double aux anciens combattantsRéponse publiée le 27 novembre 2018
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23 octobre 2018Rubrique : aménagement du territoireTitre : Réflexion stratégique de l'État sur le CEREMARéponse publiée le 22 janvier 2019
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23 octobre 2018Rubrique : aménagement du territoireTitre : Centre-ville - Lutte contre dents creusesRéponse publiée le 16 avril 2019
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23 octobre 2018Rubrique : ambassades et consulatsTitre : Délivrance des visas françaisRéponse publiée le 20 novembre 2018
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23 octobre 2018Rubrique : alcools et boissons alcooliséesTitre : Étiquetage des vinsRéponse publiée le 12 mars 2019