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Page n°3761 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 9 octobre 2018
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    Question écrite n° 13018 de M. Fabien Di Filippo
    Rubrique : bois et forêts
    Titre : ONF - Suppression de postes - Conséquences
    Réponse publiée le 19 février 2019
  • 9 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 13017 de Mme Graziella Melchior
    Rubrique : banques et établissements financiers
    Titre : Frais bancaires abusifs
    Réponse publiée le 18 décembre 2018
  • 9 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 13016 de M. Laurent Garcia
    Rubrique : audiovisuel et communication
    Titre : Subventions du FSER attribuées aux radios associatives
    Réponse publiée le 22 janvier 2019
  • 9 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 13015 de M. Fabien Di Filippo
    Rubrique : audiovisuel et communication
    Titre : Non-respect des horaires des « primes » télévisuels
    Réponse publiée le 4 décembre 2018
  • 9 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 13014 de M. Charles de la Verpillière
    Rubrique : assurance maladie maternité
    Titre : Tire-laits - Tarifs et prise en charge
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 9 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 13013 de Mme Marie-Christine Dalloz
    Rubrique : assurance maladie maternité
    Titre : Remboursement des appareils auditifs en cas d'aplasie majeure de l'oreille
    Réponse publiée le 15 octobre 2019
  • 9 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 13012 de Mme Stella Dupont
    Rubrique : assurance maladie maternité
    Titre : Remboursement appareils auditifs
    Réponse publiée le 15 octobre 2019
  • 9 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 13011 de Mme Marietta Karamanli
    Rubrique : assurance maladie maternité
    Titre : Prise en charge du matériel auditif aplaxis - Enfants
    Réponse publiée le 15 octobre 2019
  • 9 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 13010 de M. Jean-François Eliaou
    Rubrique : assurance maladie maternité
    Titre : Prise en charge des appareils auditifs pour enfants atteints d'aplasie majeure
    Réponse publiée le 15 octobre 2019
  • 9 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 13009 de M. Hubert Wulfranc
    Rubrique : assurance maladie maternité
    Titre : Déremboursement des médicaments liés à la maladie d'Alzheimer
    Réponse publiée le 16 octobre 2018
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