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Page n°3783 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 2 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12829 de M. Jean-Pierre Door
    Rubrique : presse et livres
    Titre : Situation juridique et sociale des correspondants locaux de presse
    Réponse publiée le 5 février 2019
  • 2 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12828 de M. Michel Larive
    Rubrique : presse et livres
    Titre : Situation des auteurs et illustrateurs de littérature jeunesse et de BD.
    Réponse publiée le 15 janvier 2019
  • 2 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12827 de M. Sébastien Leclerc
    Rubrique : presse et livres
    Titre : Caractère facultatif de la redevance au Centre français du droit de copie
    Réponse publiée le 25 décembre 2018
  • 2 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12826 de Mme Marjolaine Meynier-Millefert
    Rubrique : presse et livres
    Titre : Avenir de la distribution de la presse écrite
    Réponse publiée le 5 mars 2019
  • 2 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12825 de M. Stéphane Trompille
    Rubrique : pollution
    Titre : Pollution plastique - Préservation des océans
    Réponse publiée le 21 mai 2019
  • 2 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12824 de Mme Mireille Clapot
    Rubrique : pollution
    Titre : Lutte contre les macro et micro plastiques
    Réponse publiée le 23 avril 2019
  • 2 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12823 de Mme Marjolaine Meynier-Millefert
    Rubrique : pollution
    Titre : Lutte contre la pollution des bouteilles d'eau en plastique
    Réponse publiée le 10 mars 2020
  • 2 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12822 de Mme Marjolaine Meynier-Millefert
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Traité de l'Elysée 2019
    Réponse publiée le 26 mars 2019
  • 2 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12821 de M. Hugues Renson
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Situation des droits de l'Homme au Venezuela
    Réponse publiée le 6 août 2019
  • 2 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12820 de Mme Clémentine Autain
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Situation de Biram Dah Abeid
    Réponse publiée le 30 octobre 2018
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