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Page n°3792 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 2 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12739 de M. Xavier Breton
    Rubrique : maladies
    Titre : Carence dans la prise en charge hospitalière des patients anorexiques
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 2 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12738 de M. Marc Le Fur
    Rubrique : maladies
    Titre : Attribution du label « Grande cause nationale» - Prise en charge de l'épilepsie
    Réponse publiée le 11 décembre 2018
  • 2 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12737 de M. Erwan Balanant
    Rubrique : maladies
    Titre : Amélioration des traitements et de l'inclusion des malades d'Alzheimer
    Réponse publiée le 25 décembre 2018
  • 2 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12736 de Mme Corinne Vignon
    Rubrique : maladies
    Titre : Algodystrophie
    Réponse publiée le 16 octobre 2018
  • 2 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12735 de Mme Valérie Beauvais
    Rubrique : maladies
    Titre : Algodystrophie
    Réponse publiée le 16 octobre 2018
  • 2 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12734 de M. Marc Le Fur
    Rubrique : logement
    Titre : Régime applicable à la confirmation d'achat par les investisseurs
    Réponse publiée le 3 septembre 2019
  • 2 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12733 de M. Ian Boucard
    Rubrique : logement
    Titre : Prélèvement à la source et location de logements
    Réponse publiée le 15 octobre 2019
  • 2 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12732 de M. Loïc Dombreval
    Rubrique : logement
    Titre : Hébergement des sans domicile fixe possédant des animaux de compagnie
    Réponse publiée le 23 juillet 2019
  • 2 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12731 de Mme Marjolaine Meynier-Millefert
    Rubrique : lieux de privation de liberté
    Titre : Mesures favorisant la réinsertion des détenus sortant de prison
    Réponse publiée le 5 mars 2019
  • 2 octobre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12730 de Mme Marjolaine Meynier-Millefert
    Rubrique : lieux de privation de liberté
    Titre : Manque d'effectif au sein de l'administration pénitentiaire
    Réponse publiée le 26 mars 2019
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