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Page n°3831 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 25 septembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12364 de M. Jean-Marie Sermier
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Soutien aux stations-service en milieu rural
    Réponse publiée le 12 mars 2019
  • 25 septembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12363 de M. Louis Aliot
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Privatisations des grands barrages : l'État sans stratégie
    Réponse publiée le 23 avril 2019
  • 25 septembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12362 de M. Vincent Rolland
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : PLF 2019 - Réglement spécifique stations-services
    Réponse publiée le 23 avril 2019
  • 25 septembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12361 de M. Jean-Michel Jacques
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Développement éolien et contraintes militaires existantes
    Réponse publiée le 10 septembre 2019
  • 25 septembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12360 de Mme Sophie Panonacle
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Développement de l'éolien en mer
    Réponse publiée le 15 octobre 2019
  • 25 septembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12359 de Mme Sophie Panonacle
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Centrales photovoltaïques en pleine forêt
    Réponse publiée le 18 décembre 2018
  • 25 septembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12358 de M. Daniel Fasquelle
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Augmentation des charges de service public de l'énergie
    Réponse publiée le 25 février 2020
  • 25 septembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12357 de Mme Christine Pires Beaune
    Rubrique : emploi et activité
    Titre : Travailleurs occasionnels agricoles
    Réponse publiée le 19 février 2019
  • 25 septembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12356 de Mme Mathilde Panot
    Rubrique : emploi et activité
    Titre : Topographie et emploi
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 25 septembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12355 de M. Bruno Bilde
    Rubrique : emploi et activité
    Titre : Sur les difficultés des endiviers avec la suppression du CICE
    Réponse publiée le 19 février 2019
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