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Page n°3848 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 18 septembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12209 de M. Jean-Michel Clément
    Rubrique : maladies
    Titre : Dépistage des cancers
    Réponse publiée le 27 novembre 2018
  • 18 septembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12208 de M. Dino Cinieri
    Rubrique : maladies
    Titre : Cancers pédiatriques
    Réponse publiée le 25 décembre 2018
  • 18 septembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12207 de Mme Isabelle Valentin
    Rubrique : logement : aides et prêts
    Titre : La suppression des aides au logement par la loi de finances 2017
    Réponse publiée le 18 juin 2019
  • 18 septembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12206 de M. Thibault Bazin
    Rubrique : logement
    Titre : Réforme des bases locatives des logements
    Réponse publiée le 29 janvier 2019
  • 18 septembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12205 de Mme Clémentine Autain
    Rubrique : logement
    Titre : Hébergement d'urgence femmes avec ou sans enfant
    Réponse publiée le 23 juillet 2019
  • 18 septembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12204 de M. Patrice Anato
    Rubrique : logement
    Titre : « Bébés sans-abri » dans le département de Seine-Saint-Denis
    Réponse publiée le 9 octobre 2018
  • 18 septembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12203 de Mme Sophie Panonacle
    Rubrique : lieux de privation de liberté
    Titre : Droits des femmes en milieu carcéral
    Réponse publiée le 11 décembre 2018
  • 18 septembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12202 de Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
    Rubrique : lieux de privation de liberté
    Titre : Adaptation et prise en charge de la dépendance en prison
    Réponse publiée le 12 mars 2019
  • 18 septembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12201 de Mme Annie Genevard
    Rubrique : justice
    Titre : Réforme de la justice - Juridictions sociales
    Réponse publiée le 1er janvier 2019
  • 18 septembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12200 de Mme Marine Brenier
    Rubrique : justice
    Titre : Levée du secret défense dans l'affaire du crash du 11 septembre 1968
    Réponse publiée le 4 décembre 2018
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