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Page n°3868 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 11 septembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12024 de M. Fabien Lainé
    Rubrique : entreprises
    Titre : Obtention du label « entreprise du patrimoine vivant »
    Réponse publiée le 13 novembre 2018
  • 11 septembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12023 de Mme Sarah El Haïry
    Rubrique : enseignement secondaire
    Titre : Revalorisation de l'éducation physique et sportive (EPS)
    Réponse publiée le 25 décembre 2018
  • 11 septembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12022 de Mme Béatrice Descamps
    Rubrique : enseignement privé
    Titre : Précarité des maîtres délégués de l'enseignement privé
    Réponse publiée le 4 décembre 2018
  • 11 septembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12021 de M. Vincent Rolland
    Rubrique : enseignement maternel et primaire
    Titre : Répercussions de l'abaissement de l'âge de la scolarité obligatoire
    Réponse publiée le 4 décembre 2018
  • 11 septembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12020 de Mme Annaïg Le Meur
    Rubrique : enseignement maternel et primaire
    Titre : Prise en charge financière de l'instruction obligatoire des enfants dès 3 ans
    Réponse publiée le 4 décembre 2018
  • 11 septembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12019 de M. Thibault Bazin
    Rubrique : enseignement
    Titre : Fusion des académies
    Réponse publiée le 16 octobre 2018
  • 11 septembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12018 de M. Stéphane Peu
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Utilisation du chèque énergie dans le parc locatif HLM
    Réponse publiée le 11 juin 2019
  • 11 septembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12017 de M. Paul Molac
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Hausse continue du prix des carburants et répercussions dans le monde agricole
    Réponse publiée le 27 novembre 2018
  • 11 septembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12016 de M. Jean-Claude Bouchet
    Rubrique : emploi et activité
    Titre : Travailleurs occasionnels agricoles
    Réponse publiée le 19 février 2019
  • 11 septembre 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 12015 de M. Julien Dive
    Rubrique : emploi et activité
    Titre : Suppression TO-DE
    Réponse publiée le 19 février 2019
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