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11 septembre 2018Rubrique : chasse et pêcheTitre : Parcours de pêche réservés « jeunes pêcheurs »Réponse publiée le 18 juin 2019
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11 septembre 2018Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légalesTitre : Sonnerie des cloches de France pour le centenaire de l'Armistice du 11 novembreRéponse publiée le 6 novembre 2018
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11 septembre 2018Rubrique : banques et établissements financiersTitre : Tarification inscription liste blanche des prélèvements SEPARéponse publiée le 4 décembre 2018
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11 septembre 2018Rubrique : banques et établissements financiersTitre : Responsabilités bancaires et prestations de services d'investissementRéponse publiée le 13 août 2019
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11 septembre 2018Rubrique : banques et établissements financiersTitre : Règles de calcul de la rémunération du livret ARéponse publiée le 13 novembre 2018
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11 septembre 2018Rubrique : banques et établissements financiersTitre : Prélèvements automatiques sans SEPARéponse publiée le 4 décembre 2018
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11 septembre 2018Rubrique : banques et établissements financiersTitre : Livret ARéponse publiée le 13 novembre 2018
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11 septembre 2018Rubrique : banques et établissements financiersTitre : Frais prélevés par les banques à la clôture des comptesRéponse publiée le 8 janvier 2019
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11 septembre 2018Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : Valorisation des langues régionales dans l'audiovisuel publicRéponse publiée le 4 décembre 2018
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11 septembre 2018Rubrique : assurance maladie maternitéTitre : Remboursement des médicaments anti-AlzheimerRéponse publiée le 25 septembre 2018