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Page n°3976 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 24 juillet 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 10975 de M. David Habib
    Rubrique : animaux
    Titre : Prolifération des pigeons de ville et pouvoirs du maire
    Réponse publiée le 11 septembre 2018
  • 24 juillet 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 10974 de M. Michel Larive
    Rubrique : animaux
    Titre : Le braconnage des éléphants à des fins commerciales
    Réponse publiée le 22 janvier 2019
  • 24 juillet 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 10973 de M. Arnaud Viala
    Rubrique : animaux
    Titre : Arrivée de nouveaux prédateurs nuisibles en France
    Réponse publiée le 11 décembre 2018
  • 24 juillet 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 10972 de M. Bastien Lachaud
    Rubrique : animaux
    Titre : Animaux dans les cirques
    Réponse publiée le 7 août 2018
  • 24 juillet 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 10971 de Mme Emmanuelle Ménard
    Rubrique : animaux
    Titre : Abattage rituel
    Réponse publiée le 27 novembre 2018
  • 24 juillet 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 10970 de M. Benjamin Dirx
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Veuves d'anciens combattants - Octroi d'une demi-part fiscale supplémentaire
    Réponse publiée le 25 décembre 2018
  • 24 juillet 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 10969 de M. Hervé Saulignac
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Reconnaissance des anciens combattants appelés en Algérie entre 1962 et 1964
    Réponse publiée le 11 septembre 2018
  • 24 juillet 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 10968 de Mme Catherine Kamowski
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Reconnaissance des « Fusillés pour l'exemple »
    Réponse publiée le 2 octobre 2018
  • 24 juillet 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 10967 de M. Jérôme Lambert
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Création d'un « Fonds de solidarité du Tigre »
    Réponse publiée le 2 octobre 2018
  • 24 juillet 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 10966 de M. Gilles Lurton
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Campagne double aux anciens combattants d'Afrique du nord
    Réponse publiée le 2 octobre 2018
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