• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 15e législature
  • Recherche de questions (15 e législature)

Recherche de questions (15e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°4083 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 26 juin 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 9981 de M. Jean-Paul Dufrègne
    Rubrique : sports
    Titre : Impact de la baisse des financements du CNDS sur l'activité des associations
    Réponse publiée le 3 juillet 2018
  • 26 juin 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 9980 de Mme Gisèle Biémouret
    Rubrique : sports
    Titre : Fonds pour le développement de la vie associative décret associations sportives
    Réponse publiée le 14 août 2018
  • 26 juin 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 9979 de M. Joël Aviragnet
    Rubrique : sports
    Titre : Baisse importante crédits CNDS
    Réponse publiée le 3 juillet 2018
  • 26 juin 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 9978 de Mme Sabine Thillaye
    Rubrique : services publics
    Titre : Perspectives d'avenir des centres d'information et d'orientation
    Réponse publiée le 11 septembre 2018
  • 26 juin 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 9977 de Mme Fiona Lazaar
    Rubrique : services publics
    Titre : Mise en œuvre opérationnelle du programme Action Publique 2022
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 26 juin 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 9976 de Mme Muriel Ressiguier
    Rubrique : services publics
    Titre : Les centres d'information et d'orientation doivent être préservés
    Réponse publiée le 11 septembre 2018
  • 26 juin 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 9975 de M. Bruno Bilde
    Rubrique : sécurité routière
    Titre : Sur la limitation de la vitesse à 80km/h et le coût de la communication
    Réponse publiée le 30 octobre 2018
  • 26 juin 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 9974 de Mme Laurianne Rossi
    Rubrique : sécurité routière
    Titre : Sécurité routière - Pratique illégale de l'enseignement de la conduite
    Réponse publiée le 11 septembre 2018
  • 26 juin 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 9973 de M. Bertrand Sorre
    Rubrique : sécurité routière
    Titre : Renforcement des contrôles techniques sur les véhicules
    Réponse publiée le 31 juillet 2018
  • 26 juin 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 9972 de Mme Lise Magnier
    Rubrique : sécurité routière
    Titre : Réduction vitesse maximale sur les axes secondaires
    Réponse publiée le 11 septembre 2018
1
...
4081
4082
4083
4084
4085
...
5224
Page n°4083 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit