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19 juin 2018Rubrique : outre-merTitre : Santé des habitants d'outre-merRéponse publiée le 9 octobre 2018
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19 juin 2018Rubrique : outre-merTitre : Revalorisation de l'allocation de solidarité aux personnes âgéesRéponse publiée le 11 septembre 2018
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19 juin 2018Rubrique : outre-merTitre : Gestion des séismes à MayotteRéponse publiée le 31 juillet 2018
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19 juin 2018Rubrique : outre-merTitre : Energies marines renouvelables en Outre-merRéponse publiée le 11 décembre 2018
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19 juin 2018Rubrique : ordre publicTitre : Bilan de l'application de la loi n° 2010-1192 du 11 octobre 2010Question close sans réponse le 1er septembre 2020
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19 juin 2018Rubrique : numériqueTitre : Lutte contre la cyberhaineRéponse publiée le 24 juillet 2018
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19 juin 2018Rubrique : numériqueTitre : Accès au numérique dans les territoires rurauxRéponse publiée le 6 novembre 2018
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19 juin 2018Rubrique : moyens de paiementTitre : Usage des monnaies locales par les collectivitésRéponse publiée le 24 septembre 2019
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19 juin 2018Rubrique : montagneTitre : Mise en œuvre de la carte scolaire en territoires de montagneRéponse publiée le 29 janvier 2019
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19 juin 2018Rubrique : montagneTitre : Formation des maîtres-chiens d'avalancheRéponse publiée le 5 février 2019