• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 15e législature
  • Recherche de questions (15 e législature)

Recherche de questions (15e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°4242 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 22 mai 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 8608 de M. Didier Quentin
    Rubrique : sports
    Titre : La diminution des crédits alloués en 2018 au CNDS
    Réponse publiée le 26 juin 2018
  • 22 mai 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 8607 de M. Jean-Carles Grelier
    Rubrique : sports
    Titre : Financement du sport en France
    Réponse publiée le 26 juin 2018
  • 22 mai 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 8606 de M. Julien Borowczyk
    Rubrique : sports
    Titre : Baisse du nombre de sportifs de haut niveau
    Réponse publiée le 17 juillet 2018
  • 22 mai 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 8605 de M. Hubert Wulfranc
    Rubrique : sports
    Titre : Baisse des crédits d'État au Centre national pour le développement du sport
    Réponse publiée le 26 juin 2018
  • 22 mai 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 8604 de M. Marc Delatte
    Rubrique : services publics
    Titre : Centres d'information et d'orientation (CIO)
    Réponse publiée le 7 août 2018
  • 22 mai 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 8603 de Mme Virginie Duby-Muller
    Rubrique : sécurité sociale
    Titre : Situation particulière de la CAVIMAC
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 22 mai 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 8602 de M. Julien Dive
    Rubrique : sécurité routière
    Titre : Radars embarqués
    Réponse publiée le 30 octobre 2018
  • 22 mai 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 8601 de M. Maxime Minot
    Rubrique : sécurité routière
    Titre : Nouveau contrôle technique
    Réponse publiée le 31 juillet 2018
  • 22 mai 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 8600 de M. Jean-Baptiste Djebbari
    Rubrique : sécurité routière
    Titre : Limitation vitesse à 80 km/heure
    Question close sans réponse le 8 octobre 2019
  • 22 mai 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 8599 de M. Didier Quentin
    Rubrique : sécurité routière
    Titre : La recrudescence de la délinquance routière
    Réponse publiée le 17 juillet 2018
1
...
4240
4241
4242
4243
4244
...
5224
Page n°4242 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit