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Page n°4277 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 15 mai 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 8288 de M. Jean-Luc Reitzer
    Rubrique : enseignement secondaire
    Titre : Enseignement du latin et du grec ancien
    Réponse publiée le 4 décembre 2018
  • 15 mai 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 8287 de M. Christophe Bouillon
    Rubrique : enseignement privé
    Titre : Enseignants dans l'enseignement privé sous contrat
    Réponse publiée le 14 août 2018
  • 15 mai 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 8286 de M. Raphaël Schellenberger
    Rubrique : enseignement maternel et primaire
    Titre : Missions des directeurs des écoles - Tâches administratives
    Réponse publiée le 4 décembre 2018
  • 15 mai 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 8285 de M. Maurice Leroy
    Rubrique : enseignement agricole
    Titre : Statut des directeurs des EPLEFPA
    Réponse publiée le 19 juin 2018
  • 15 mai 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 8284 de M. David Lorion
    Rubrique : enseignement
    Titre : Quel statut pour les assistants d'éducation (AED) TICE?
    Réponse publiée le 16 octobre 2018
  • 15 mai 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 8283 de M. Sébastien Chenu
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Rôle de l'État pour préserver les emplois du groupe Engie
    Réponse publiée le 25 décembre 2018
  • 15 mai 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 8282 de M. Vincent Thiébaut
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Réforme de la nouvelle réglementation thermique RT2020
    Réponse publiée le 27 août 2019
  • 15 mai 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 8281 de Mme Typhanie Degois
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Mise en concurrence des concessions hydroélectriques en France
    Réponse publiée le 25 décembre 2018
  • 15 mai 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 8280 de M. André Chassaigne
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : La décision de la France de privatiser les concessions hydroélectriques
    Réponse publiée le 22 mai 2018
  • 15 mai 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 8279 de Mme Valérie Boyer
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Déploiement des compteurs Linky sur le territoire
    Réponse publiée le 14 août 2018
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