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Page n°4331 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 24 avril 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 7797 de M. Xavier Roseren
    Rubrique : montagne
    Titre : Voyages de classe - montagne - classes de neige
    Réponse publiée le 26 février 2019
  • 24 avril 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 7796 de M. Xavier Roseren
    Rubrique : montagne
    Titre : Montagne - définition des refuges - publication d'un décret
    Réponse publiée le 14 août 2018
  • 24 avril 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 7795 de M. Vincent Rolland
    Rubrique : montagne
    Titre : Décrets d'application de la loi montagne
    Réponse publiée le 14 août 2018
  • 24 avril 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 7794 de M. Hervé Saulignac
    Rubrique : marchés publics
    Titre : Portée de la délégation donnée à l'exécutif local en matière de marchés publics
    Réponse publiée le 10 juillet 2018
  • 24 avril 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 7793 de M. Hervé Saulignac
    Rubrique : marchés publics
    Titre : Mise en œuvre des accords-cadres du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics
    Réponse publiée le 10 juillet 2018
  • 24 avril 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 7792 de Mme Michèle Tabarot
    Rubrique : maladies
    Titre : Santé publique - Diabète - Prise en considération
    Réponse publiée le 7 août 2018
  • 24 avril 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 7791 de M. Frédéric Barbier
    Rubrique : maladies
    Titre : Remboursement du traitement radium 233 pour le cancer de la prostate
    Réponse publiée le 2 octobre 2018
  • 24 avril 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 7790 de M. Grégory Besson-Moreau
    Rubrique : maladies
    Titre : Maladie de Parkinson
    Réponse publiée le 17 juillet 2018
  • 24 avril 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 7789 de M. Jean-Michel Jacques
    Rubrique : maladies
    Titre : Maladie chronique : prise en charge de la douleur
    Réponse publiée le 18 juin 2019
  • 24 avril 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 7788 de Mme Yolaine de Courson
    Rubrique : maladies
    Titre : Diagnostic et traitement de la maladie de Lyme en France
    Réponse publiée le 24 juillet 2018
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