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17 avril 2018Rubrique : animauxTitre : Méthodes alternatives à l'expérimentation animaleRéponse publiée le 21 mai 2019
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17 avril 2018Rubrique : animauxTitre : Élevages d'animaux uniquement pour la fourrureRéponse publiée le 24 juillet 2018
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17 avril 2018Rubrique : animauxTitre : Élevages d'animaux à fourrure en FranceRéponse publiée le 24 juillet 2018
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17 avril 2018Rubrique : animauxTitre : Concertation sur la corridaRéponse publiée le 4 septembre 2018
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17 avril 2018Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : L'instruction du contentieux des pensions militairesRéponse publiée le 2 octobre 2018
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17 avril 2018Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : La carte d'ancien combattant pour les soldats français en Algérie de 1962 à 1964Réponse publiée le 22 mai 2018
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17 avril 2018Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : Avenir des services départementaux de l'ONACRéponse publiée le 19 juin 2018
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17 avril 2018Rubrique : aménagement du territoireTitre : Plan « action cœur de ville »Réponse publiée le 4 décembre 2018
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17 avril 2018Rubrique : aménagement du territoireTitre : Comité d'orientation des infrastructuresRéponse publiée le 10 juillet 2018
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17 avril 2018Rubrique : agricultureTitre : Surpopulation des sangliersRéponse publiée le 10 juillet 2018