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Page n°4442 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 27 mars 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 6828 de Mme Annaïg Le Meur
    Rubrique : État
    Titre : Encadrement des dépenses en faveur des anciens présidents de la République
    Réponse publiée le 15 mai 2018
  • 27 mars 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 6827 de M. Jean-Luc Lagleize
    Rubrique : État
    Titre : Devenir de l'établissement public administratif Météo-France
    Réponse publiée le 22 janvier 2019
  • 27 mars 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 6826 de Mme Carole Grandjean
    Rubrique : établissements de santé
    Titre : La situation financière du CHRU de Nancy
    Réponse publiée le 24 juillet 2018
  • 27 mars 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 6825 de M. Bertrand Sorre
    Rubrique : établissements de santé
    Titre : Fermeture d'une des deux lignes de SMUR rattachées aux urgences de Granville
    Réponse publiée le 4 septembre 2018
  • 27 mars 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 6824 de Mme Patricia Mirallès
    Rubrique : environnement
    Titre : Protection du littoral face aux submersions marines
    Réponse publiée le 5 mars 2019
  • 27 mars 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 6823 de M. Martial Saddier
    Rubrique : entreprises
    Titre : Seuils d'intervention des commissaires aux comptes dans les petites entreprises
    Réponse publiée le 8 mai 2018
  • 27 mars 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 6822 de M. Sylvain Waserman
    Rubrique : enseignement supérieur
    Titre : Création d'un enseignement de théologie musulmane non confessionnel
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 27 mars 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 6821 de M. Saïd Ahamada
    Rubrique : enseignement secondaire
    Titre : Place des sciences économiques et sociales dans l'enseignement secondaire
    Réponse publiée le 17 juillet 2018
  • 27 mars 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 6820 de M. Fabrice Brun
    Rubrique : enseignement secondaire
    Titre : Place des sciences économiques et sociales au baccalauréat
    Réponse publiée le 17 juillet 2018
  • 27 mars 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 6819 de M. Gérard Menuel
    Rubrique : enseignement secondaire
    Titre : Les sciences économiques et sociales pour tous dès la classe de seconde
    Réponse publiée le 17 juillet 2018
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