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Page n°4484 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 20 mars 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 6473 de M. Julien Dive
    Rubrique : agriculture
    Titre : Impact du Brexit sur la filière betteravière française
    Réponse publiée le 8 mai 2018
  • 20 mars 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 6472 de Mme Emmanuelle Anthoine
    Rubrique : agriculture
    Titre : Filière apicole française - Concurrence
    Question close sans réponse le 27 mars 2018
  • 20 mars 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 6471 de M. Régis Juanico
    Rubrique : agriculture
    Titre : Éligibilité des centres équestres aux aides PAC
    Réponse publiée le 30 octobre 2018
  • 20 mars 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 6470 de M. Jean-Yves Bony
    Rubrique : agriculture
    Titre : Apiculture
    Réponse publiée le 8 janvier 2019
  • 20 mars 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 6469 de M. Maurice Leroy
    Rubrique : administration
    Titre : Inflation des normes en France
    Réponse publiée le 17 avril 2018
  • 20 mars 2018
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 229 de M. Paul-André Colombani
    Rubrique : médecine
    Titre : Stratégie spécifique afin de lutter contre la désertification médicale en Corse
    Réponse publiée le 28 mars 2018
  • 20 mars 2018
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 228 de Mme Jeanine Dubié
    Rubrique : transports aériens
    Titre : Financement des lignes d'obligation de service public
    Réponse publiée le 28 mars 2018
  • 20 mars 2018
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 227 de M. Philippe Dunoyer
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Retour des policiers originaires de Nouvelle-Calédonie
    Réponse publiée le 28 mars 2018
  • 20 mars 2018
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 226 de Mme Agnès Firmin Le Bodo
    Rubrique : professions de santé
    Titre : Démographie médicale au Havre
    Réponse publiée le 28 mars 2018
  • 20 mars 2018
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 225 de M. Maurice Leroy
    Rubrique : enseignement agricole
    Titre : L'obligation de service des enseignants dans l'enseignement agricole privé
    Réponse publiée le 28 mars 2018
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