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13 mars 2018Rubrique : transports ferroviairesTitre : Maintien des petites lignes SNCFRéponse publiée le 2 octobre 2018
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13 mars 2018Rubrique : terrorismeTitre : Laxisme du Gouvernement sur les retours des djihadistes françaisRéponse publiée le 18 septembre 2018
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13 mars 2018Rubrique : télécommunicationsTitre : Mise en œuvre de l'accord sur le déploiement de la téléphonie mobileRéponse publiée le 10 juillet 2018
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13 mars 2018Rubrique : taxe sur la valeur ajoutéeTitre : TVA filière équestreRéponse publiée le 29 mai 2018
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13 mars 2018Rubrique : taxe sur la valeur ajoutéeTitre : Difficultés filière équine - TVA des centres équestresRéponse publiée le 29 mai 2018
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13 mars 2018Rubrique : sportsTitre : Maîtres-nageursRéponse publiée le 27 mars 2018
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13 mars 2018Rubrique : services à la personneTitre : Statut d'entreprise de service à la personne pour les réparateurs indépendantsRéponse publiée le 10 avril 2018
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13 mars 2018Rubrique : sécurité routièreTitre : Uberisation apprentissage de la conduiteRéponse publiée le 24 avril 2018
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13 mars 2018Rubrique : sécurité routièreTitre : Sécurité routière : remplacement des bornes à incendie par des balises souplesRéponse publiée le 29 mai 2018
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13 mars 2018Rubrique : sécurité routièreTitre : Réforme sécurité routière - Campagne de presseRéponse publiée le 30 octobre 2018