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13 février 2018Rubrique : animauxTitre : Avenir de l'Institut français du cheval et de l'équitationRéponse publiée le 17 avril 2018
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13 février 2018Rubrique : animauxTitre : Arrêté du 3 mai 2017 mettant fin à la captivité des cétacés en FranceRéponse publiée le 27 mars 2018
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13 février 2018Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : Vétérans des essais nucléaires - reconnaissanceRéponse publiée le 6 mars 2018
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13 février 2018Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : Situation d'anciens combattants de la guerre d'AlgérieRéponse publiée le 27 février 2018
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13 février 2018Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : Demi-part pour les veuves d'anciens combattantsRéponse publiée le 27 mars 2018
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13 février 2018Rubrique : agricultureTitre : Traitement spécifique des entreprises agricoles en difficultéRéponse publiée le 13 mars 2018
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13 février 2018Rubrique : agricultureTitre : Situation des producteurs de Muscadet touchés par le gelRéponse publiée le 13 mars 2018
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13 février 2018Rubrique : agricultureTitre : Perfectionnement passif dans la zone frontalière du GenevoisRéponse publiée le 5 juin 2018
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13 février 2018Rubrique : agricultureTitre : Nouveaux critères ICHNRéponse publiée le 7 août 2018
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13 février 2018Rubrique : agricultureTitre : Développement de la bioéconomie en FranceRéponse publiée le 8 mai 2018